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Auto-entreprise régime du réel


Quelle différence entre le régime de l’auto-entreprise et le régime du réel des autres entrepreneurs individuels ?

Une auto-entreprise est obligatoirement soumise au régime micro-social simplifié. Le régime micro-social a l’avantage d’être simple et d’éviter les cotisations sociales minimum des autres entrepreneurs mais le régime du réel, dans certains cas, permet de limiter les prélèvements obligatoires de l’entrepreneur.

Régime micro-social de l’auto-entreprise

Le régime micro-social de l’auto-entrepreneur se caractérise par un calcul de ses cotisations sociales directement sur son chiffre d’affaires. De la même façon, d’un point de vue fiscal, l’impôt sur le revenu de l’auto-entrepreneur est calculé, directement (dans le cas de l’option pour le prélèvement libératoire) ou indirectement, sur la base de son chiffre d’affaires.

Cette simplicité du calcul des prélèvements obligatoires de l’auto-entrepreneur permet notamment à l’auto-entrepreneur :
 d’anticiper facilement ses prélèvements obligatoires (il suffit de suivre son chiffre d’affaires cumulé),
 d’être soumis à des obligations comptables simplifiées (pas de résultat comptable à déterminer).

Calcul du chiffre d’affaires de l’auto-entrepreneur

Les prélèvements obligatoires de l’auto-entrepreneur sont calculés sur la base de son chiffre d’affaires. Il est donc indispensable de comprendre la composition de ce chiffre d’affaires.

Le chiffre d’affaires à déclarer pour déterminer les cotisations sociales et l’impôt sur le revenu (IR) de l’auto-entrepreneur est :
 le chiffre d’affaires hors taxe encaissé (encaissements clients),
 les remboursements de frais payés par les clients (frais de port facturés au client, frais de déplacement refacturés aux clients...).

Aussi, si un auto-entrepreneur ne peut pas récupérer ses charges réelles, il doit de plus payer des cotisations sociales et de l’IR sur le total des frais que ses clients lui remboursent.

Calcul prélèvements obligatoires AE et résultat

Les cotisations sociales et l’IR de l’auto-entrepreneur ne tiennent pas compte du résultat réel de l’auto-entreprise mais seulement de son chiffre d’affaires.

Certes :
 le taux de cotisations appliqué à ce chiffre d’affaires est très faible (beaucoup plus faible que le taux de cotisations appliqué au résultat des autres entreprises individuelles) et au final les cotisations d’un auto-entrepreneur sont généralement comparables à celles d’un autre travailleur non salarié,
 ce chiffre d’affaires est diminué d’un abattement forfaitaire avant d’être imposé à l’IR.

Au total, à partir du chiffre d’affaires de l’auto-entrepreneur est déterminé (directement dans le cas de l’IR, indirectement pour le calcul des cotisations) un résultat théorique à partir duquel les prélèvements obligatoires sont fixés.

Mais dans un certain nombre de cas particuliers, les prélèvements obligatoires de l’auto-entrepreneur sont supérieurs à ceux qu’ils auraient été si l’entrepreneur relevait d’un autre régime, en particulier :
 lorsque l’entreprise réalise des pertes ou une très faible marge,
 lorsque l’entreprise réalise des investissements (matériel, véhicule...) non déductibles en auto-entreprise,
 lorsque l’entrepreneur ne prélève aucune rémunération sur la trésorerie de son entreprise.

EN CONCLUSION :

Premier inconvénient de l’auto-entreprise : le régime micro-social et le régime fiscal de l’auto-entreprise s’opposent au régime du réel par la prise en compte de charges forfaitaires pour le calcul des cotisations sociales et de l’impôt sur le revenu de l’auto-entrepreneur. Les charges réelles de l’auto-entreprise sont ignorées, ce qui peut constituer un inconvénient majeur pour certaines auto-entreprises.




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